Actuellement, en France, de nombreuses collectivités mettent en place un cadre réglementaire et incitatif visant en particulier à favoriser le développement des solutions dites alternatives de gestion des eaux pluviales urbaines. En s’appuyant sur une approche analytique fondée sur la méthode des pluies, ce document s’intéresse aux conséquences négatives que certaines règles hydrologiques peuvent parfois introduire. Ces conséquences négatives sont dues à la diversité des situations hydrologiques que les dispositifs doivent affronter, à la variété des objectifs poursuivis, à la variété en nature et en taille des opérations d’aménagement et, enfin, au grand nombre de solutions techniques possibles. Il montre que si les règles choisies sont trop rigides ou mal conçues elles peuvent avoir des effets pervers, voire même se révéler contre-productives. Au-delà de ce simple diagnostic, il propose des pistes pour améliorer leur rédaction. Il préconise en particulier la mise en oeuvre d’un ensemble de règles complémentaires, construites de façon à privilégier les objectifs locaux perçus comme essentiels, et adaptées aux différents niveaux de sollicitation pluviométrique. Enfin, il fournit quelques éléments pratiques pour les rédiger de façon appropriée.

Currently, in France, many local authorities are implementing regulations dedicated to the best management of urban stormwater. Based on an analytical approach using the rainfall method, this paper focuses on the possible biases that some rules may introduce. These biases are due to the diversity of hydrological situations to be dealt with, to the variety of possible objectives, to the variety of natures and sizes of development operations and finally to the large number of possible technical solutions. It shows that if these rules are too rigid or poorly written, they can have perverse and even totally counterproductive effects. Beyond this simple diagnosis, the paper offers ways to improve regulations. Specifically, it recommends the use of a set of complementary rules, constructed in such a way as to give priority to local objectives perceived as essential, and adapted to the different levels of rainfall severity. Finally, it provides some practical rules for drafting them properly.