Milieux
01/04/2026
TSM 3 2026
Détermination de la valeur des seuils de limitation des usages de l’eau en cas de sécheresse
C’est au XIXe siècle, en même temps que l’industrialisation, que sont établis les piliers fondateurs de la réglementation en matière de maîtrise des nuisances et pollutions industrielles. Avec les premières études d’impacts et consultations du public.