Eaux urbaines
01/04/2026
TSM 3 2026
Directive Eaux Résiduaires Urbaines : du traitement à la valorisation sous contraintes énergétiques et territoriales
En instaurant l’obligation de traiter les eaux vannes ménagères, la loi de 1902 jette les bases de l’assainissement non collectif. Elle est ensuite renforcée et complétée par l’édification d’un arsenal réglementaire au fil du XXe siècle et jusqu’à aujourd’hui.