Milieux
01/04/2026
TSM 3 2026
Détermination de la valeur des seuils de limitation des usages de l’eau en cas de sécheresse
Une nouvelle directive (2013/39/UE) parue au Journal Officiel de l’Union européenne en août 2013 bouleverse quelque peu les actions engagées sur les substances prioritaires et le suivi de l’état des masses d’eau en introduisant notamment 12 nouvelles substances prioritaires à la liste déjà existante de la directive cadre sur l’eau.