Le suivi in situ des installations d’assainissement non collectif (ANC) a duré 6 ans et a permis de collecter 1 286 données validées sur 231 installations. Les installations sont classées en trois familles, 13 filières et 33 dispositifs selon des critères liés aux processus d’épuration et aux techniques industrielles développées par les fabricants. Des classes de qualité des eaux usées traitées ont été élaborées, à partir de l’analyse de la réglementation française technique appliquée au traitement des eaux usées. La fréquence d’entretien curatif des installations est analysée par un outil utilisant la logique floue. Ces deux critères sont ensuite analysés conjointement et permettent de qualifier 18 des 33 dispositifs évalués. Les auteurs, constitués en groupe national public « suivi in situ des installations d’assainissement non collectif », fournissent ainsi des informations objectives d’une vingtaine de dispositifs d’ANC dans leurs conditions réelles de fonctionnement. Les dispositifs qui obtiennent une classe de qualité « acceptable » à la fois pour la qualité des eaux usées traitées et la fréquence d’entretien curatif sont trois dispositifs de la famille « cultures fixées sur support fin » (CFSF) : i) le filtre à sable traditionnel de la filière « sable » (S1) ; deux dispositifs agréés : ii) le dispositif étudié de la filière « végétaux » (FPR) et iii) l’un des deux dispositifs étudiés de la filière « copeaux de coco » (CC2). Ainsi, seulement 12 % des dispositifs agréés étudiés répondent au qualificatif « acceptable » à la fois vis-à-vis de la qualité des eaux usées traitées et de la fréquence d’entretien curatif. Cette étude donne un éclairage scientifique et technique destiné à alimenter la réflexion des responsables des politiques publiques aux diverses échelles du territoire : commune, collectivité en charge du service public d’assainissement non collectif (Spanc), conseil départemental, agences de bassin, Ministères en charge de l’Assainissement non collectif et Commission européenne.

An assessment of 1 286 validated data from 231 on-site sanitation facilities was carried during 6 years in France. Facilities are classified in 3 families, 13 categories and 33 systems according to sanitation processes and industrial technologies developed by manufacturer. Classes of treated wastewater quality were created based on the analysis of the French regulation used for wastewater treatment. The frequency of curative maintenance is analyzed using fuzzy logic. Then, these two criteria are jointly analyzed and allow assessing 18 systems out of 33. Authors, members of the national public group “assessment of on-site sanitation systems”, provide objective information on the quality of treated wastewater and curative maintenance of twenty systems under real operating conditions. Systems that obtain an “acceptable” quality class for both treated wastewater quality and frequency of curative maintenance are all from the Biofilm Systems on Fine Media (BSFM) family: i) traditional sand filter (S1) and 2 approved systems: ii) constructed wetland system (CW) and iii) one system of the coconut shavings category (CS2). Hence, only 12% of approved systems studied in this project are “acceptable” for both treated wastewater quality and frequency of curative maintenance. This study gives scientific and technical information for political stakeholders at different territory scales: Municipality, Public entities in charge of the on-site sanitation service (Spanc), French departments, Water agencies, Ministry in charge of on-site wastewater treatment and European Commission.