Cet article établit un examen de l’état de l’art en assainissement non collectif (ANC) à travers les jurisprudences liées à la responsabilité décennale et à travers les connaissances scientifiques et techniques principalement issues des retours de terrain sur le territoire national. Cet article « décrypte » également, pour les ouvrages, les notions des techniques, qu’elles soient classiques, traditionnelles, innovantes, courantes et non courantes, en différenciant les codifications réglementaires, qui constituent par principe un minimum à respecter, de celles à caractère volontaire, dont l’objectif est de renforcer la pérennité et la robustesse des ouvrages. Il ressort de cette réflexion globale trois enseignements principaux. Primo, la sinistralité reste une question centrale en ANC. De fait, elle est fortement liée à la complexité des dispositifs manufacturés, qui a une incidence sur leur durabilité. Secundo, la mise en œuvre doit être décrite et ce, de façon explicite, spécifique et adaptée à chaque technique, qu’elle soit traditionnelle ou innovante. Tertio, le recours aux techniques décrites dans la NF DTU 64.1 ou à des techniques agréées inscrites dans la liste verte élaborée par la Commission « prévention-produits » (C2P) de l’Agence qualité construction (AQC) permet d’apporter des garanties sur l’ouvrage en matière de stabilité, de pérennité et des usages. A contrario, les exigences portant uniquement sur les produits ne suffisent pas.

This paper presents an analysis of the state of the art in on site wastewater treatment plants through two aspects: i) several ten-year guarantee jurisprudences and ii) scientific and technical knowledge mainly derived from field feedback studies fulfilled on French territory. The expressions of classic or traditional or innovative techniques are discussed with a perspective of current and non-current techniques as defined in insurance codification (the ten-year warranty of builders). This insurance classification reflects the degree of maturity of rules construction. Three main conclusions emerge from this overall reflection: 1) damage exists frequently in on site wastewater treatment plants. Damage is mainly linked to the complexity of the manufactured disposals. These have an impact on their durability; 2) the sup rules must be known and adapted to each technique, traditional or innovative; 3) the use of the techniques described in French traditional construction standard (DTU 64.1) or in technical assessment documents (avis technique or DTA) accepted by the AQC (Agency of the quality in the construction) are a guarantee of the quality of the construction works and good functioning of installation.